Le droit d'auteur
Les images, les textes, les sons,
les séquenceséo, les documents, les illustrations,
les conceptions graphiques, les icônes, les logiciels
et autre matériel des sites sont &és par les lois
canadiennes et internationales sur le droit d'auteur.
Le contenu des sitégalement faire l'objet d'autres
restrictions, notamment au sujet du droit d'auteur et
des droi&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&éute;opriété détenus par des tiers. Le droit
d'auteur des œuvres représentées sur ce site appartient
à leur créateur ou à leur succession. La Galerie St-Laurent
+ Hill conserve tous les droits, y compris le droit d'auteur,
sur les données, les images, les textes et autres renseignements
contenus dans les sites. La Galerie St-Laurent + Hill
interdit formellement la copie de tout contenu protégé,
à l'exception des copies réalisées pour une utilisation
équitable, comme le prévoit la loi canadienne sur le droit
d'auteur et tel qu'indiqué ci-dessous.
- Les utilisations sans autorisation supplémentaire
Les visiteurs peuvent parcourir,
consulter, écouter et télécharger le matériel des sites
à condition que ces utilisations soient uniquement à des
fins non commerciales, pédagogiques et personnelles. Le
téléchargement, l'impression et autres utilisations des
textes, images et fichiers des sites de la Galerie St-Laurent
+ Hill vous engagent à limiter l'emploi de ces fichiers
à une utilisation équitable; ainsi, ces actions ne violent
aucun droit de propriété de la Galerie St-Laurent + Hill
ou d'un tiers. Le contenu utilisé doit conserver ses avis
de droit d'auteur et de propriété ainsi que la mention
de sa source. Cette dernière doit comprendre l'adresse
URL du site http://www.galeriestlaurentplushill.com ainsi
que le nom de l'artiste et titre de l'œuvre. Les modifications
numériques et autres du contenu des sites de la Galerie
St-Laurent + Hill sont strictement interdites. Toute utilisation
qui n'est pas mentionnée dans cet avis est formellement
interdite sans l'autorisation écrite de la Galerie St-Laurent
+ Hill et, le cas échéant, des tiers titulaires d'un droit
d'auteur.
Toute publication ou commercialisation de ce site est
strictement défendu. Reproduction, distribution ou utilisation
a des fins personnelles ou corporative est strictement
défendu.
- Les utilisations avec autorisation supplémentaire
L'exploitation et la publication
commerciales non autorisées, y compris, mais non de façon
limitative, la distribution imprimée ou électronique des
sites de la Galerie St-Laurent + Hill et de leur contenu,
sont formellement interdites sans l'autorisation écrite
de la Galerie St-Laurent + Hill et, le cas échéant, des
tiers titulaires d'un droit d'auteur. Pour obtenir une
autorisation d'utilisation de la collection, des textes
ou de tout contenu des sites de la Galerie St-Laurent
+ Hill, vous devez écrire à la Galerie. En outre, des
tiers peuvent être titulaires de droits, comme les droits
d'auteurs sur les photographies. Galerie St-Laurent +
Hill n'est pas responsable de l'acquisition des droits
de propriété d'un tiers, et vous devez obtenir ces droits
avant d'utiliser le contenu protégé. Galerie St-Laurent
+ Hill laisse à la discrétion exclusive de la Division
des droits d'auteur la décision d'autoriser ou non l'utilisation
de son contenu.
- Les liens aux sites de la Galerie St-Laurent + Hill
Il est interdit d'afficher le contenu
des sites dans des cadres ou à l'aide de liens directs.
Si vous souhaitez créer des tels liens à des pages Web
de la Galerie St-Laurent + Hill, vous devez préalablement
obtenir une autorisation en communiquant avec le webmestre
des sites et lui décrire l'emploi proposé. Ensuite, le
webmestre décide d'autoriser ou non ces liens directs.
S'il accepte, il doit préciser davantage les directives
d'utilisation et de mention de la source du contenu visé
par ces liens.
- Les marques de commerce
Bon nombre de marques de commerce,
de marques de service et de logos (appelés collectivement
les "marques de commerce") présents dans les sites, dont
le logo de la Galerie St-Laurent + Hill, sont des marques
déposées ou non de la Galerie St-Laurent + Hill. Les marques
de commerce de tiers sont également affichées dans les
sites. Aucun élément des sites ne doit être considéré
comme un accord de licence ou de droit d'utilisation de
ces marques de commerce sans obtenir l'autorisation écrite
de la Galerie St-Laurent + Hill ou des tiers propriétaires
des marques de commerce affichées dans les sites. Toute
utilisation non autorisée des marques de commerce est
strictement interdite.
- Le contenu transmis aux sites ou à partir des sites
Le contenu, les suggestions et les
commentaires que vous transmettez à la Galerie St-Laurent
+ Hill ne sont pas confidentiels et deviennent la propriété
de la Galerie St-Laurent + Hill. La Galerie St-Laurent
+ Hill peut reproduire, divulguer, transmettre, publier,
diffuser, afficher et communiquer au public par télécommunication
ce contenu à sa seule discrétion. Galerie St-Laurent +
Hill peut également se servir de toute idée, concept,
savoir-faire ou technique que vous avez affichés à toutes
fins, y compris la conception, la fabrication et la commercialisation
de produits ou autre matériel. Vous ne pouvez afficher
ou transmettre, à l'aide du site, un contenu menaçant,
diffamatoire, obscène, pornographique, irrespectueux des
droits à la vie privée et à la publicité, grossier, désobligeant
ou bien qui constitue ou encourage une infraction criminelle,
qui viole des droits, qui donne lieu à une responsabilité
ou qui enfreint la loi. Galerie St-Laurent + Hill n'est
pas responsable de la présence d'un tel contenu dans ses
sites.
- La révision des avis
La Galerie St-Laurent + Hill révise ce document selon
les besoins pour se conformer aux modifications apportées
aux lois et aux politiques ou pour toute autre raison.
Veuillez donc visiter cette page de temps à autre pour
connaître ces changements.
© 2005 Galerie St-Laurent + Hill et
ses artistes Tous droits réservés.
|
|